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Délibérations

Délibérations

147 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "2007" du filtre Année

Transports complémentaires locaux. Communauté de communes de la Région de Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports publics départementaux. Engagements de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports Publics. Engagement d'un marché départemental pour le renouvellement du matériel de billeterie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens des services de l'administration générale (services fonctionnels hors ressources humaines et bâtiments départementaux). Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Redevance d'occupation du domaine public départemental par les ouvrages de transport et de distribution de gaz.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle de compétitivité "véhicule du futur" Projet TestInView".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Cinquième programmation pour 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Levée de déchéance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 21 Bis / RD 21 BIS III - Amorces des routes d'accès à EDERSWILER et ROGGENBURG (Suisse) - Convention de domanialité-entretien des ponts sur la Lucelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Animation de la démarche Gerplan et mise en oeuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'aide aux Jeunes - Mesures d'accompagnement social, individuelles et collectives - Convention de partenariat entre l'Association Sahel Vert et le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle de compétitivité "Innovations Thérapeutiques" - Projet ORAIL (Administration orale d'insuline pour le traitement du diabète) - Aide à l'entreprise Photon et Polymers.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prise en charge par le Département d'une partie des contributions 2005 et 2006 de la Regio du Haut-Rhin à l'Infobest VOGELGRUN/BREISACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mandats de maitrise d'ouvrage déléguée à la SEHMA : modifications dans le versement du solde de la rémunération.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Valorisation du Patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) : travaux d'entretien effectués sur des arbres remarquables à Saint-Cosme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités -C032-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 : subventions d'équipement et projets CLI : mobilisation de la subvention globale FSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits) C031

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport modificatif concernant la construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans la cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage (PMBE) - (C044 - Développement Rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du Département en faveur des musées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un représentant du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Opération de collecte des produits phytosanitaires non utilisés d'origine agricole "Phyto-Récup 68"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Aide au groupement de théâtre du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique des espaces naturels sensibles

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme pluriannuel des investissements routiers (PPIR). Analyses multicritères

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain n° 2 avec la Ville de Mulhouse 2007-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion au Syndicat Mixte reprenant l'activité de la mission recyclage agricole du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin - Rapport commun

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Alimentation en eau potable : réalisation, sous maîtrise d'ouvrage départementale, d'une étude de caractérisation de la nappe phréatique des cailloutis du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition d'un local au profit de l'harmonie des Mines de Potasse d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de RIQUEWIHR. Avenant n°2 au contrat d'assainissement avec le syndicat intercommunal d'assainissement de BEBLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord cadre pour l'acquisition de matériels et logiciels informatiques et prestations associées 2008 à 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention pour l'exposition "Le procès des grands criminels de guerre devant le tribunal militaire international, Nuremberg 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation du conseiller général au sein de l'association PEFC Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cessions de matériels réformés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre "l'association les anciens de Marienbronn" et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des déchets (C06) et qualité de l'air (C071)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Mise en œuvre des actions dans le cadre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention pour le fonctionnement de l'Association pour le personnel de l'Administration Départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'un avenant à la convention relative au projet Interreg IIIA Rhin Supérieur Centre Sud 2c11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rencontre institutionnelle annuelle franco-allemande de la Ligue de l'enseignement; Demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale pour le dépistage du cancer du col de l'utérus pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Renouvellement des conventions du CFTVD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stations météorologiques. Centre départemental de la météorologie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de locaux au profit du CDMR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition d'un logement à Brunstatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition prévaire de jardins à Munster

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien au développement culturel des territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du pôle gérontologique Ill et Doller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux du CMS de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de l'ancienne station d'étalon de Neuf-Brisach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention relative à l'organisation régionale de concertation sur l'adoption (2007-2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de MASEVAUX et SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique (PRE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides départementales à la réalisation de logements sociaux privés GPV de MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale - L'évènementiel talents'Dicaps

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

WILDENSTEIN - Survol d'un terrain départemental par une grue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de la propriété rue des bonnes gens à MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur de Madagascar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : fonds de soutien à des projets en matière de jeunesse dans le cadre de la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de MONTREUX-VIEUX. Contrat d'assainissement avec le SIA de MOERNACH-KOESTLACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reprise au 1er juillet 2007 du service social gérontologique délégué à la CRAMAM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Département du Haut-Rhin pour la mise en œuvre des aides individuelles aux entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Programme AR O1 - Achèvement des travaux de la partie nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au CPER

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'aéroport de Bâle-Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Soutien à l'association GEbosse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : Néolia SAHLM Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission recyclage agricole du Haut-Rhin convention annuelle relative aux modalités d'octroi d'une aide financière par le Département du Haut-Rhin à l'Association pour la relance agronomique en Alsace en 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rénovation du toit d'un bâtiment communal hébergeant le Centre Médico-Social de Neuf-Brisach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne) : Déplacement d'une délégation départementale en Pologne du 2 au 5 Juillet 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la direction de la solidarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 4ème programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe -Diagnostic Bâtimentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Promotion du marché paysan d'Holtzwihr dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - deuxième programmation pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C033 : Enherbement et plantations sur la zone expérimentale du ROHM à Roderen dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition des locaux du centre médico social de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Haut-Rhin. Association française des malades et opérés cardio-vasculaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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